Dernière mise à jour : 23 juin 2026.
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- 3 Place de la République, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, France
- Téléphone : 04 78 47 20 14
- Courriel : contact@brasseriedesmontsdor.fr
- Forme juridique et capital social : à compléter par l'exploitant.
- Numéro SIRET / immatriculation RCS : à compléter par l'exploitant.
- Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter par l'exploitant.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l'exploitant de La Brasserie des Monts d'Or (identité à compléter par l'exploitant). Il peut être contacté à l'adresse contact@brasseriedesmontsdor.fr.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par :
5. Propriété intellectuelle
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6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site (notamment la carte, les prix et les horaires), sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence totale d'erreur. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer ; la carte et les tarifs peuvent notamment varier selon le marché et la saison. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ni de la présence de virus ou de tout autre élément nuisible. L'utilisateur demeure responsable de l'usage qu'il fait des informations consultées.
7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles et cookies
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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10. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. Les coordonnées du médiateur compétent dont relève l'exploitant sont à compléter par ce dernier. Le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
11. Accessibilité
L'éditeur s'engage à rendre le site accessible au plus grand nombre, conformément à l'European Accessibility Act (directive (UE) 2019/882), au Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA 4.1) et aux Web Content Accessibility Guidelines (WCAG 2.2, niveau AA). La démarche d'accessibilité et les modalités de signalement sont détaillées dans la déclaration d'accessibilité.